03 · Contenus et propriété
Vos images, un cadre commun
Vous restez responsable des photographies, textes, annotations et commentaires que vous ajoutez. Vous devez disposer des droits nécessaires pour les utiliser et les partager. En publiant un contenu dans une fonctionnalité de Cadréa, vous accordez uniquement les autorisations nécessaires à son affichage et à son fonctionnement au sein du service, dans la mesure prévue par cette fonctionnalité.
Les éléments propres à Cadréa, notamment son nom, son identité visuelle, ses textes, son interface et ses composants techniques, sont protégés par les droits applicables. Vous pouvez les consulter pour un usage personnel et non commercial du service, mais vous ne devez pas les copier, revendre, modifier ou redistribuer sans autorisation.
04 · Disponibilité et responsabilités
Un service utile, sans promesse excessive
Le site et l’application sont proposés dans la limite de leur disponibilité. Une maintenance, une panne, une mise à jour, une interruption du réseau ou un événement indépendant de la volonté de l’opérateur peut rendre tout ou partie du service inaccessible. Le propriétaire du site peut modifier, suspendre ou arrêter une fonctionnalité, en privilégiant lorsque cela est raisonnablement possible une information préalable.
Vous choisissez vos lieux, vos sujets et vos modalités de prise de vue sous votre propre responsabilité. Cadréa ne garantit ni la conservation permanente de vos contenus, ni l’absence d’erreur, ni l’obtention d’un progrès photographique particulier. Dans les limites autorisées par la loi, la responsabilité de l’opérateur est limitée aux dommages directs prouvés résultant d’un manquement qui lui serait imputable ; aucune clause ne limite les droits qui ne peuvent pas être écartés légalement.
Vous pouvez cesser d’utiliser le site à tout moment. Si un compte ou un espace personnel existe, sa fermeture et la suppression des contenus seront soumises aux fonctionnalités et règles d’information alors proposées. L’opérateur peut suspendre ou mettre fin à un accès en cas d’usage abusif, illégal ou gravement contraire à ces conditions, tout en respectant les droits applicables.